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Conseils municipaux
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Ordres du jour des conseils municipaux
Convocation au conseil municipal du 20 octobre 2026
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Délibérations du conseil municipal du 15 septembre 2026
23 DELEGATION DU CONSEIL AU MAIRE : ESTER EN JUSTICE
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25 TARIFS DE LOCATION DES SALLES COMMUNALES
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26 CONVENTION SIRENE SAIP PREFECTURE
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24 DESIGNATION DES REPRESENTANTS D'ORCET - CANDIDATURE GRAND SITE GERGOVIE
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Délibérations du Conseil municipal du 30 juin 2026
Désignation des représentants à l'ARS - moustique tigre
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Désignation des représentants au SME
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Désignation des membres de la CCID
...
Désignation d'un référent agricole
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Désignation du représentant à la mission locale
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Servitude sur la parcelle ZD 435
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Convention de portage avec l'EPF - acquisition 2 rue Saint Roch
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Garantie d'emprunt - Auvergne Habitat - Hameau du Petit Auzon
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Délibérations du 19 mai 2026
Indemnités du maire et des adjoints
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Décision modificative n°2 du budget communal
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Cessions et acquisitions ilot du 11 novembre
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Délibérations du 21 avril 2026
0121042026-INDEMNITES_MAIRE_ADJOINTS.pdf
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221042026-TELERELEVE_SME.pdf
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321042026-DM1_COMMUNE.pdf
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421042026-DDM1_ASSAINISSEMENT.pdf
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521042026_-_COMMISSIONS_MUNICIPALES.pdf
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621042026-_BORNES_DE_RECHARGE_ELECTRIQUE.pdf
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721042026-ADHESION_SMVVA.pdf
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821042026_-_REPRESENTANTS_ORGANISMES_EXTERIEURS.pdf
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921042026-REGLEMENT_INTERIEUR_CONSEIL_MUNICIPAL.pdf
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10_CANDIDATURE_ACTEE.pdf
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1121042026-CREATION_POSTE_CUISINIER.pdf
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Convocation du conseil et ordre du jour
Conseil municipal du 20 mars 2026
Conseil municipal - 5 mars 2026
convocation 5 mars 2026
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Conseil municipal du 5 février 2026
03012026-DE-1-1_1.pdf
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09012026-DE-1-1_1.pdf
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04012026-DE-1-1_1.pdf
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06012026-DE-1-1_1.pdf
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08012026-DE-1-1_1.pdf
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07012026-DE-1-1_1.pdf
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05012026-DE-1-1_1.pdf
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01012026-DE-1-1_1.pdf
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Conseil municipal du 2 décembre 2025
consultez les délibérations
Modification statutaire n°6 Mond'Arverne communauté
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Servitude de passage Les Sagnes
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tecchnicien principal 2ème classe
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achat 2 rue Rue Saint-Roch
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Delande de subvention FIC
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achat de parcelles
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protection sociale complémentaire - agents de la commune
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astreintes centre technique municipal
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ouverture anticipée de crédits
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RIFSEEP
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tarifs services périscolaires
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Délibérations du 23 septembre 2025
31062025-_DM1.pdf
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32052025-_admission_en_non_valeur.pdf
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33062025-ilot_mond_arverne_-declassement_et_desaffectation.pdf
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34062025-_voiries_Le_Breuil.pdf
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35062025 - voiries Hameau du Petit Auzon
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36062025-reglement_des_salles.pdf
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37062025_enquete_publique_zonage_assainissement.pdf
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38062025-_regime_indemnitaire_police_municipale.pdf
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39062025-_plan_de_mobilite_simplifiee.pdf
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Délibérations du 4 mars 2025
ConventionBalirando.pdf
(pdf - 77 Ko)
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BudgetPhotovoltaique.pdf
(pdf - 74 Ko)
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Conseil municipal du 24 juin 2025
COnsultez les délibérations
22052025_vente_AA15B_250702_093031.pdf
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23052025_vente_AK449_250702_093108.pdf
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24052025_adhesion_ADIT_250702_093413.pdf
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25052025_designation_ADIT_delegue_RGPD_250702_093502.pdf
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26052025_vente_vehicule_de_service_250702_093336.pdf
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27052025_creation_poste_policier_municipal_250702_093257.pdf
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28052025_ALSH_250702_093217.pdf
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29052025_ZAENR_250702_093140.pdf
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30052025_PLH_250702_092947.pdf
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31052025_PLUI.pdf
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convention_ALSH.pdf
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conv_ADIT_250702_092832.pdf
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